| Les entit�s ou organisations int�ress�es peuvent adh�rer au Secteur des radiocommunications comme Associ�s et �tre autoris�es � participer aux travaux d�une seule et unique Commission d��tudes choisie et de ses groupes subordonn�s. Si la Commission d��tudes � laquelle l�Associ� participe cessait ses activit�s, l�Associ� pourrait participer � une autre Commission d��tudes de son choix avant toute d�nonciation de sa part. Les Associ�s peuvent prendre part au travail d��laboration de Recommandations au sein d�une seule et unique Commission d��tudes, et en particulier participer aux r�unions, soumettre des contributions et faire part de leurs observations, le cas �ch�ant, avant l�adoption des Recommandations. Les Associ�s doivent pouvoir avoir acc�s � toute la documentation de la Commission d��tudes qu�ils ont choisie et � celles d�autres Commissions d��tudes, suivant les exigences du programme de travail. Les Associ�s ne peuvent pas participer aux proc�dures de vote ou d�approbation des Questions et Recommandations. |
